Formaldéhyde, benzène, plomb, goudrons… Attention, l’exposition professionnelle à ces agents chimiques peut nuire à la santé : cancers, problèmes de fertilité, etc. En tant qu’employeur, vous devez assurer la prévention de ces risques, mais y voir clair dans ses aspects techniques et réglementaires n’est pas toujours évident. Pour bien protéger vos salariés des risques CMR en fonction de votre activité, procédez par étapes et si besoin, faites-vous accompagner par des experts.

Qu’est-ce qu’un agent CMR ? 

Un agent chimique CMR est une substance :

• cancérogène : qui peut favoriser ou provoquer un cancer ; 

• mutagène : qui peut produire des défauts génétiques héréditaires ; et / ou
  

• reprotoxique : qui peut nuire aux fonctions sexuelles et/ou reproductives et produire des effets nocifs pour les descendants. 

En milieu professionnel, les agents CMR peuvent se présenter purs, contenus dans un produit, ou « mélange », voire sous forme de déchets. 

Un effet cancérogène, mutagène, ou reprotoxique peut être lié à l’inhalation, l’ingestion ou la pénétration cutanée lors de l’utilisation, la manipulation oula production de l’agent.

Il peut aussi être engendré par des procédés de fabrication ou travaux entraînant certaines réactions chimiques ou la libération d’agents physiques néfastes : 

• fumées

• poussières ; 

• vapeurs, etc.

Comment identifier les agents CMR ? 

• L’étiquetage des produits chimiques

En France, les agents et produits chimiques CMR sont identifiés par leur fiche de données de sécurité (FDS) et leur étiquetage comportant un pictogramme, un code et une mention spécifique. 

L’effet CMR peut être établi ou présumé (catégories 1A et 1B, avec par exemple les indications « Danger - H350 - Cancérogène - Peut provoquer le cancer ») ou suspecté (catégorie 2, avec par exemple les indications « Mutagène - H341 - Susceptible d’induire des anomalies génétiques »). Cet effet peut apparaître à moyen ou long terme.

Les produits reprotoxiques néfastes lors de l’allaitement sont étiquetés : « H362 - Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel » .

Parmi les produits contenant des agents chimiques CMR fréquemment retrouvés en milieu professionnel, on compte par exemple des colles, des peintures, des solvants, des pesticides ou encore des produits nettoyants. 

• Des procédés et travaux à surveiller

Parmi les procédés pouvant générer des agents CMR figurent les poussières de bois issues de travaux de sciage ou de menuiserie : l'inhalation chronique peut favoriser le cancer des sinus. 

Les fumées issues du soudage des métaux ou encore le ponçage et la pulvérisation de peinture de carrosserie peuvent également libérer des agents CMR, dont des métaux lourds. Les gaz d'échappement Diesel sont également à risque car ils contiennent du monoxyde de carbone, du dioxyde d’azote, du benzène, des particules fines riches et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). 

L’amiante, un agent cancérogène responsable de cancers de la plèvre interdit depuis près de 30 ans, n’est plus utilisé comme isolant dans la construction. Cependant, certains travaux comme la rénovation ou la maintenance de bâtiments anciens peuvent y exposer. En outre, ils peuvent exposer à d’autres agents CMR comme le plomb contenu dans de vieilles peintures ou plomberies. 

Quels sont les agents CMR soumis à de règles de prévention ? 

Selon le Code du travail, tous les agents et produits CMR de catégorie 1 doivent faire l’objet de mesures spécifiques de prévention des risques professionnels. Sont également concernés certains agents, mélanges et procédés définis par arrêté en 2021, par exemple les travaux exposant aux poussières de bois, au formaldéhyde, à des HAPs, etc. 

Les agents chimiques CMR de catégorie 2 (suspectés d’être CMR) ou non classés relèvent des règles générales de prévention du risque chimique.

Sauf exceptions, les jeunes travailleurs de moins 18 ans ne doivent pas être exposés aux agents CMR.Les femmes enceintes ne doivent pas être exposées à certains d’entre eux, notamment les reprotoxiques de catégorie 1 et les agents H362 : elles doivent être affectées à un poste sans risque pendant leur grossesse. L’exposition des intérimaires aux agents CMR est également strictement encadrée.

Quels sont les secteurs les plus concernés par les risques CMR ? 

En France, environ 10 % de la population active serait exposée à son travail à au moins un agent chimique cancérogène. Par ailleurs, plus de 3 millions de tonnes d’agents CMR ont été importées en France ou exportées de France en 2020, selon l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). 

Les secteurs les plus concernés par les risques d’exposition professionnelle aux agents et produits CMR sont notamment : 

• la construction et le BTP ;

• de nombreuses industries, quelle que soit leur taille : métallurgie, chimie, cuir, pétrole, caoutchouc, bois… ;

• l’agriculture, notamment du fait des pesticides ;

• les services de nettoyage et de maintenance.

Cependant, le risque associé à l’utilisation de produits chimiques CMR ne devrait jamais être exclu d’emblée. Il peut être présent et méconnu dans de nombreuses activités, par exemple dans les secteurs de la santé humaine et animale, de la sécurité (comme les pompiers), de l’esthétique, de la coiffure ou encore de l’artisanat d’art (verrerie, céramique…).

Comment prévenir efficacement les risques professionnels liés aux CMR ?

• Inventoriez et évaluez les risques : En tant qu’employeur, vous devez identifier les agents et produits CMR liés à votre activité et évaluer les risques d’exposition professionnelle de vos salariés : type d’agent CMR, intensité et durée d’exposition, etc. Renseignez vos résultats et les mesures de prévention envisagées pour protéger la santé des salariés dans votre Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP). 

• Prévenez les risques CMR dans les règles :
  
  Supprimez autant que possible l’agent, le produit ou le procédé à risque CMR et/ou remplacez-le par une alternative à efficacité similaire mais moins néfaste à la santé ;
  
  Si ce n’est pas possible, installez des mesures de protection collective du risque chimique : captage, ventilation… ;
  
  Si toutes les solutions précédentes sont impossibles, fournissez à vos salariés des équipements de protection individuelle (EPI) adaptés.
  
  

Sensibilisez également vos salariés et intérimaires aux risques des agents chimiques CMR. Formez-les à leur utilisation, aux mesures de prévention, aux équipements de protection et aux procédures d’urgence en cas d’incident.

• Restez à jour : Surveiller les évolutions des connaissances et réglementations sur les risques CMR vous permettra d’actualiser régulièrement votre évaluation et votre démarche de prévention. N’oubliez pas de réévaluer le risque chimique de votre entreprise et de le consigner dans le DUERP lorsque vous changez de produits ou procédés de travail.
  

• Tracez les expositions : Faites une liste nominative de vos salariés susceptibles d’être exposés à des agents CMR, avec l’agent concerné, la durée et l’intensité de l’exposition. Cette liste doit être mise à disposition des salariés et du comité social et économique (CSE) de façon anonymisée, mais aussi transmise à votre service de prévention et de santé au travail (SPST).
  Si vous employez des intérimaires, fournissez les données à votre agence d’intérim . 

Veillez à éviter les cumuls ! Des expositions à plusieurs agents CMR,  par exemple à de la peinture, des produits de nettoyage et des fumées Diesel dans un garage, sont des “polyexpositions” qui augmentent les risques. De même, il est important de veiller à l’interdiction de  la consommation de tabac qui potentialise les risques CMR dans l’environnement de travail. 

L’accompagnement du CIAMT pour maîtriser le risque chimique CMR

L’équipe pluridisciplinaire du CIAMT est à votre service pour vous accompagner dans l’évaluation et la prévention des risques liées aux agents, produits et procédés CMR avec par exemple :

• L’élaboration du DUERP et de la fiche d’entreprise qui répertorie les différents risques professionnels, y compris le risque chimique ;
  

• L’analyse des FDS des  produits chimiques utilisés pour identifier les risques d’exposition professionnelle aux agents CMR ;
  

• La mesure des niveaux d'exposition aux substances chimiques sur site (étude métrologique) ;

• Un conseil pour la substitution des produits et procédés à risque CMR ainsi que le choix des équipements de protection collective et EPI ;

• Des actions de sensibilisation des salariés sur les risques associés aux CMR ;
  

• Un suivi médical individuel renforcé des salariés exposés aux agents CMR tous les 2 ans. 

En savoir plus sur notre site : 

Interview du Dr Stéphanie Perez Bailly, toxicologue au CIAMT : Agents chimiques CMR en entreprise : « Employeurs et salariés doivent travailler main dans la main pour prévenir efficacement les risques CMR »Webinaire en visioconférence « Risques chimiques » : inscrivez-vous !

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